Le Siège social de Cap Hydro Environnement se situe à l’adresse :
42 Boulevard des Cigales 40150 CAPBRETON, FRANCE
Fondateur : Guilhem SILVE
SIRET : 90873130000012
Référence entreprise : BFR/537057 – Beazley
Conditions d’utilisation des rapports
Les données utilisées pour réaliser ces études ont été recueillies auprès du maître d’ouvrage (ou de son représentant) et sous sa responsabilité : l’exactitude de l’étude en dépend.
Toute modification du projet aura des impacts sur les installations décrites dans le présent dossier et devra être signalée afin d’apporter les modifications nécessaires au bon fonctionnement du système et au respect de la réglementation.
Les rapports ainsi rédigés constituent un tout. Aucune de leurs parties ne pourra être utilisée indépendamment de l’ensemble.
Nous indiquons des dimensionnements les plus adaptés possibles au site et au projet. Nous rappelons en plus, à titre indicatif, un certain nombre de spécifications et de recommandations d’ordre général pour la réalisation. Il ne s’agit en aucun cas d’un avant-projet ou de plans d’exécution.
Ces études, basée sur des reconnaissances dont le caractère ponctuel ne permet pas de s’affranchir des aléas des milieux naturels et ne peut traduire le comportement du sol dans son intégralité ni présager de l’amplitude des variations du toit de la nappe. Ainsi, tout élément nouveau mis en évidence lors de l’exécution des fouilles et n’ayant pas été détecté lors de la reconnaissance des sols (ex : remblais anciens ou nouveaux, cavités, hétérogénéités localisées, arrivées d’eau…) devra nous être signalé. Cela pourra nous amener à reconsidérer tout ou partie des rapports rendues. A défaut, la responsabilité de notre bureau d’études ne pourra être engagée.
Chaque rapport devra être intégralement concerné mentionné dans l’étude, qui devra remettre au maître d’ouvrage un procès-verbal de réception des travaux à la fin du chantier.
En cours et en fin de travaux, la conformité du dispositif sera contrôlée par la Mairie ou le service compétent.
Notre mission envers le maître d’ouvrage prend fin à la date de réception ou de remise de ce rapport et se limite à la conception des ouvrages, elle ne peut être assimilée à une mission de maîtrise d’œuvre.
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Toute modification de rapport, avec ou sans reconnaissance complémentaire de terrain, suite à une évolution du projet, fera l’objet d’un devis complémentaire et sera réalisée après acceptation de ce dernier.
Rappelons que les préconisations de ces dossiers sont valables DEUX ANS à compter de la date de rédaction. Cette durée peut être fortement réduite en cas de changement de réglementation, en cas de changement d’affectation de l’habitation (résidence principale / résidence secondaire), ou de transformation de l’habitation (capacité d’accueil) … En cas de doute et de délais importants entre la rédaction de ce dossier et la réalisation des travaux, il conviendra de nous consulter pour en vérifier la validité.
